L’ensemble des régions du Québec sont officiellement passées au palier d’alerte vert depuis le 28 juin 2021 dans le cadre du plan de déconfinement progressif du gouvernement provincial. En effet, le Québec ne compte désormais aucune région dans les paliers rouge, orange et jaune.

Le 7 juillet 2021, le ministère de la Santé et des Services sociaux du Québec a annoncé que de nouveaux assouplissements aux mesures sanitaires entreront en vigueur à compter du 12 juillet 2021 et s’appliqueront à l’ensemble de la province.

À la lumière de ces assouplissements, la Commission des normes, de l’équité de la santé et de la sécurité au travail (la « CNESST »), qui continue de suivre l’évolution du déconfinement progressif au Québec, a récemment adapté les mesures de prévention applicables dans les milieux de travail situés en zone verte. Cette adaptation vient ainsi modifier certaines mesures antérieures présentées dans le Guide des normes sanitaires en milieu de travail.

La progression de la couverture vaccinale et l’amélioration de la situation épidémiologique au Québec ont permis à la CNESST d’entreprendre une telle adaptation des mesures. Cependant, la CNESST rappelle qu’elle pourra revoir rapidement les ajustements proposés selon l’évolution de la situation.

Nous présentons ci-dessous un aperçu des mesures de prévention qui ont été ajustées pour le palier d’alerte vert dans lequel se situent les milieux de travail au Québec.

Palier d’alerte vert

Les mesures de prévention applicables en zone verte prévoient que le télétravail est recommandé, mais qu’un retour progressif « en personne » vers les milieux de travail est possible.

Certaines mesures de prévention demeurent obligatoires en zone verte. L’hygiène des mains, l’exclusion des personnes symptomatiques ainsi que le respect de l’étiquette respiratoire sont exigés dans tous les milieux de travail au Québec.

D’autres mesures de prévention sont, quant à elles, facultatives en zone verte. Le port de la protection oculaire est facultatif, sauf si celui-ci était déjà requis selon les exigences règlementaires applicables. De plus, le nettoyage des outils et des équipements lors du partage est, lui aussi, facultatif.

En zone verte, le port d’un masque de qualité en continu est recommandé plutôt qu’obligatoire, tant à l’intérieur qu’à l’extérieur, dans la mesure où la distanciation physique est respectée OU lorsqu’une barrière physique est installée. Autrement dit, les employés devront respecter la distanciation physique obligatoire OU être protégés par une barrière physique OU porter un masque de qualité. La distanciation physique obligatoire est de 2 mètres lorsque les employés sont à l’intérieur et lorsqu’ils sont en déplacement (par exemple : en voiture, camion, autobus, avion ou dans l’ascenseur). Or, la distanciation physique obligatoire est de 1 mètre lorsque les employés sont à l’extérieur.

Par ailleurs, le nettoyage et la désinfection des surfaces comme les toilettes et salles à manger ainsi que des surfaces fréquemment touchées à chaque quart de travail peuvent être obligatoires ou facultatifs, selon les règles applicables. La CNESST précise que les règles applicables sont disponibles et peuvent être consultées dans la trousse COVID-19 de la CNESST et sur le site internet de l’INSPQ.

Nous soulignons que la CNESST a indiqué que, lorsqu’une mesure est « facultative » ou « recommandée », il revient à l’employeur de choisir les mesures qu’il estime nécessaires pour protéger ses employés contre les risques de contamination. En ce sens, les employeurs peuvent donc continuer ou cesser d’appliquer ces mesures selon ce qu’ils jugent nécessaire pour assurer la santé et la sécurité de leurs employés.

Afin de faciliter l’implantation des ajustements, la CNESST a développé un tableau synthèse des mesures de prévention applicables en zone verte. Ce document peut être consulté en cliquant ici.

En somme, les employeurs doivent être conscients des ajustements apportés au mesures de prévention afin d’être en mesure de poursuivre leurs activités dans les conditions adaptées à la situation, tout en protégeant la santé et la sécurité de leurs employés.