Enzo, l’un de vos ouvriers, regarde le match des Diables contre le Panama dans le café du coin, juste avant qu’il n’entame son travail avec l’équipe du soir à 20h. Lors du débrief avec l’équipe précédente, il est plus qu’évident qu’Enzo n’a pas bu que de l’eau. C’est en tous cas ce que son patron, Jean-Marie, constate rapidement. Que peut faire Jean-Marie dans cette situation ?

La première question qui se pose est de savoir si Enzo peut être contrôlé pour consommation d’alcool. La réponse est la suivante : oui, c’est possible, à condition que le contrôle du taux d’alcoolémie soit prévu dans le règlement de travail dans le cadre de la politique de prévention en matière d’alcool et de drogues au travail conformément à la CCT n°100. Attention, toute forme de test n’est pas pour autant permise : seuls les tests non étalonnés sont permis. Les tests psychomoteurs et les alcootests respiratoires sont donc tout à fait possibles. Par contre, les tests sanguins ou de salive ne le sont en principe pas, même si le médecin du travail de l’entreprise intervient.

Même si les tests d’alcoolémie ou de dépistage de drogues ne peuvent être effectués qu’à des fins de prévention, cela ne veut pas dire qu’aucune sanction ne pourra être infligée à Enzo. La sanction ne peut simplement pas être uniquement basée sur les résultats des tests. Dans l’hypothèse où l’équipe entière a pu constater qu’Enzo n’était pas dans son assiette, le test n’est alors considéré que comme une dernière vérification de son état de telle sorte qu’une sanction peut bel et bien être impose.

Quid maintenant si Enzo refuse de se soumettre au test ? C’est son droit, mais à nouveau les autres constats peuvent tout à fait suffire pour décider qu’Enzo devrait être temporairement écarté ou que d’autres sanctions pourraient être envisages.

Etant donné qu’Enzo est lui-même responsable du fait qu’il n’a pas pu entamer son travail tel que normalement prévu, vous ne devez par ailleurs pas lui verser de salaire.

La possibilité d’effectuer des alcootests ou des tests de dépistage de consommation de drogues doit se retrouver dans une procédure qui devra par exemple déterminer qui peut être testé et quand ou encore comment Enzo sera ramené chez lui en toute sécurité.