Il est préférable de prendre en compte la question de la propriété intellectuelle (PI) au début de la recherche et du développement (R&D). La première étape est de choisir l'approche PI à mettre en œuvre au cours du développement du produit.

Alors que chaque organisation et chaque secteur de l'industrie auront des politiques PI et des priorités de R&D différentes, tous font face aux mêmes défis face à l'étude et la capture de la PI. La question est : à quel moment faut-il commencer ?

En général, les entreprises prennent la PI en considération après que les activités de R&D aient produit une solution technique conceptuelle. De même, les chercheurs, bien qu’ils soient d'excellents chercheurs de publications scientifiques, font rarement des « recherches brevets », c’est-à-dire des recherches s dans le corps documentaire constitué par les demandes de brevets et brevets publiés par les Offices de Propriété Industrielle.

Cependant, avec beaucoup d'activités R&D concentrées sur des domaines techniques encombrés, les entreprises et les chercheurs commencent à reconnaître la nécessité d'incorporer la stratégie PI dans leur approche R&D. Gérée de manière appropriée, la PI peut aider à orienter et à concentrer les efforts de R&D et à atténuer le risque d'investir inutilement dans le développement d'innovations techniques qui pourraient être redondantes avec des techniques existantes.

« Cartographie Brevets (Patent landscaping) »

Qu'est-ce qu’une « Cartographie Brevets » ?

Plutôt que de rechercher l'art antérieur pertinent vis-à-vis d’une solution spécifique en cours de développement, réaliser une « Cartographie Brevets » permet de décrire dans son ensemble le domaine technique existant. Cela peut mettre en évidence les secteurs qui font l'objet d'un développement majeur, et de « l'espace libre » (white space) moins exploré qui peut être à l'origine de futures stratégies de R&D.

Une « Cartographie Brevets » réalisée au stade de la définition d'un programme R&D diffère des recherches traditionnelles visant à évaluer la brevetabilité d’une solution technique particulière, car à ce stade une telle solution peut ne pas exister.

Avantages clés

Un avantage de la « recherche brevets » est l'identification précoce de solutions antérieures. Dans son rapport « Pourquoi les chercheurs doivent s'intéresser aux brevets », la Commission européenne estime que 30% de l'activité R&D est gaspillée du fait que les solutions techniques qui y sont développées existent déjà.

L'étude précoce des brevets existants permet également de prendre des décisions stratégiques concernant le développement de produits. Les résultats peuvent par exemple indiquer des perspectives de type « espace libre », en identifiant les zones peu explorées dans un domaine technique donné. Armée de cette information, l'entreprise peut prendre une décision éclairée sur les ressources à allouer à un projet.

Si de l'art antérieur pertinent est identifié à l’issue de la « recherche brevets », les options sont les suivantes :

  • Utiliser librement la solution existante correspondante dans les pays d'intérêt où il n'existe pas de droits PI actifs;
  • La prise de licences relatives à la solution, et/ou
  • L'acquisition de la PI portant sur cette solution existante pour renforcer le portefeuille PI de l'entreprise.

De telles approches peuvent permettre d'économiser des dépenses de R&D et de réduire le temps de développement des produits. Ces dépenses R&D pourront alors être redirigées vers d'autres activités de développement.

Alternativement, guidés par les résultats de la « recherche brevets », les efforts de R&D peuvent être stratégiquement ciblés pour développer une solution indépendante et brevetable. Les deux raisons communes pour procéder de la sorte sont d'éviter la prise de licences et de profiter des avantages fiscaux généralement prévus par la législation sur les brevets.

En plus de permettre l’identification d'art antérieur pertinent, une recherche précoce fournit d'autres avantages, y compris :

  • trouver des technologies alternatives, des technologies synergiques et des possibilités de collaboration, par exemple par voie de licences croisées ;
  • identifier les résultats de la recherche comme un catalyseur pour de nouvelles idées dans une équipe R&D;
  • identifier les domaines de recherche « prometteurs » où le dépôt anticipé de brevets peut être stratégique.

Une recherche ultérieure de brevetabilité peut être souhaitable lorsque la R&D a pris un temps significatif ou lorsque le domaine technique considéré est identifié comme « prometteur ». Une option consiste à faire effectuer une recherche par un Office de Propriété Industrielle, tel l’Office Européen des Brevets, lors du dépôt d'une demande de brevet.