La marque deviendrait-elle enfin un réflexe ! En tant que conseil, nous avons trop souvent dû dire à un client que sa situation juridique aurait été plus favorable si il avait déposé en temps et en heure ! Les vedettes l’ont visiblement compris et déposent à tout va : de Nabilla avec son « Allô t’es une fille t’as pas de shampoing non mais allô quoi » cf :http://ip-talk.fr/blog/2013/04/16/tes-une-fille-tas-pas-ta-marque-non-mais-allo-quoi/, en passant par Cristina Cordula et ses expressions "Ma chériiiie ! Tu es magnifaïk ! jusqu’à Serge Le Lama !

Pour une vedette il est assez courant de recourir au dépôt de marque pour protéger son nom (Sophie Marceau, Kim Kardashian, Alain Delon sont des marques enregistrées avec des pièges à éviter cf :http://ip-talk.fr/blog/2013/07/09/affaire-ines-de-la-fressange-quelques-recommandations-pour-ne-pas-perdre-le-droit-dexploiter-votre-nom/. Aujourd’hui, les vedettes vont plus loin et déposent aussi les expressions qui les ont fait connaitre et qui sont leurs « signes distinctifs ».

L’intérêt est multiple : cela permet notamment la conclusion de contrat de licences de ces expressions pour la diffusion de produits dérivés, le développement d’activités annexes aux émissions de télé, de pouvoir réagir contre des exploitations commerciales de tiers non autorisés enfin un bon dépôt donne de la valeur a une marque!

Ce réflexe est donc certainement le bon (d’autant que le droit d’auteur ne pourrait pas les protéger contre des exploitations de tiers dans la plupart du temps). Mais il est surement utile de rappeler ici la limite du dépôt de marque : ces déposants ne pourront pas empêcher les reprises non commerciales de leurs expressions notamment au travers des nombreuses citations ou jeux de mots effectués à titre informatif par des journalistes ou bloggeurs.

En conclusion, déposer oui ! mais encore faut-il être bien conseillé afin :

  • d’être le premier à déposer : SERGE LE LAMA fait l’objet de 3 dépôts différents effectuées les 6, 7 et 10 novembre dernier par 3 titulaires différents !
    • L’expression de Nabilla est déposé par cette dernière mais également par la boite de production!
  • de couvrir les classes intéressantes au sein de dépôt : et voir assez large pour que le numérique puisse passer sans encombre au réel (on pense à l’agence immobilière de Stephane Plaza, aux bonbons de Candi Crush !)
  • de bien déposer. Le doute est permis sur la pertinence du dépôt de Cristina Cordula qui a fait un condensé de toutes ses expressions au sein d’un même dépôt très complexe et peu protecteur finalement !
  • d’en connaitre les limites.

C’est sur les réseaux sociaux que ces expressions sont reprises et se propagent et ce qui fait le buzz est vendeur ! mais attention le buzz va vite donc le mot d’ordre c’est : déposer rapidement mais pas n’importe comment ! En effet, si le terrain n’est pas d’emblée bien occupé, la lutte peut ensuite être rude et longue et la revendication de marque n’est pas aisée! Armor Lux vient d’ailleurs de déposer le 31 octobre dernier la marque LES BONNETS ROUGES pour les vêtements précédée par une association d’extrême droite qui a déposé à l’INPI le 29 octobre BONNETS ROUGES notamment pour la publicité, la télécommunication ….. « bonnet rouge » un signe distinctif mais le principe de la marque est tout de même d’être rattachable à une origine : l’origine ici n’est pas des plus limpides…