Les intervenants du secteur pétrolier et gazier, que ce soit au Canada ou à l’étranger, auront intérêt à télécharger Energy: Oil & Gas Canada (en anglais seulement), une nouvelle publication de l’équipe de spécialistes du pétrole et du gaz de Stikeman Elliott.

Préparée pour la société britannique Chambers & Partners, notre analyse approfondie s’articule autour des rubriques suivantes :

  • Structure générale de la propriété et de la réglementation du pétrole
  • Investissement privé dans le secteur pétrolier (en amont)
  • Investissement privé dans le secteur pétrolier (en aval)
  • Investissement étranger
  • Environnement, santé et sécurité
  • Sujets divers (y compris les principales modifications réglementaires)

Parmi les thèmes abordés, on compte les suivants : le cadre juridique et réglementaire des provinces et des territoires figurant aux premiers rangs des producteurs de pétrole et de gaz au Canada; les conditions habituelles des permis et des licences au Canada; les régimes de redevances provinciaux; les questions d’ordre fiscal; les mesures de contrôle de l’investissement étranger; les lois environnementales; les enjeux liés aux Autochtones et l’état actuel des projets de gaz naturel liquéfié et de pipelines.