Le nombre de brasseries à bière artisanales semble se multiplier ces dernières années avec de nouvelles marques à travers l'Europe, les États-Unis et le Canada. Les brasseurs du secteur souhaitent se fier à l'originalité de leurs noms de bière, mais c'est un secteur qui connaît un nombre croissant de conflits de marques. Theo Visser de Novagraaf examine le conflit récent concernant la « Dark and Stormy Night” de Picaroon.

La brasserie Picaroons situé dans la province canadienne du Nouveau-Brunswick, fabrique de la bière noire depuis 2006 et la commercialise sous le nom de « Dark and Stormy Night ». Le nom provient du dessin animé américain populaire Peanuts, connu pour ses personnages de Charlie Brown et Snoopy.

Le brasseur est récemment entré en conflit avec la société des Bermudes Goslings Rum, qui produit du rhum sous le nom de « Black Seal » depuis 1806, ainsi qu’un cocktail composé de rhum « Black Seal » et de la bière « Stormy Ginger » de Gosling, qui est vendu sous la marque « Dark 'n Stormy » (voir les images ci-dessous).

Goslings Rum s'est opposé à l’utilisation du nom de bière « Dark and Stormy Night » de Picaroons et a envoyé une lettre de mise en demeure à la brasserie canadienne lui demandant de cesser son utilisation. Selon CBC News, Picaroons aurait soutenu que les deux produits étaient complètement différents, ajoutant que toutes les boissons alcooliques ne se concurrençaient pas sur le même marché. Cependant, selon le droit des marques, la bière est généralement considérée comme étant similaire aux autres produits alcooliques, comme le cidre, le vin et les spiritueux. Picaroons s’est finalement rendu à l’évidence et a décidé de cesser son utilisation du nom plutôt que de combattre une action devant les tribunaux.

Selon son communiqué Facebook la société a annoncé cette cessation en proclamant : « Nous ne nous en sommes pas sortis sans combat, mais après des mois et des mois, nous avons officiellement perdu la bataille et nous retirons maintenant notre bière brune la plus légère ».

Obtenir le droit de nomination

En raison des similitudes entre les dénominations choisies, les conflits entre propriétaires et demandeurs de marques sont de plus en plus courants, notamment dans le secteur de la bière. À moins qu'une recherche d'antériorités ait été effectuée avant l’utilisation ou le dépôt d’une marque sur un territoire donné ou concernant une classe spécifique, la dénomination choisie est exposée à une potentielle action en contrefaçon s’il celle-ci s’avérait identique ou similaire à une marque déjà enregistrée. Si une telle action ou sa menace était fructueuse, cela pourrait signifier qu'une entreprise devrait repartir à zéro et développer une nouvelle marque. Cela signifierait arrêter le processus de production ou même retirer un complètement produit de la vente, comme pour l’exemple de Picaroons.