La nouvelle année est en général le bon moment pour prendre du recul et évaluer si les titres de Propriété Industrielle de votre portefeuille ajoutent de la valeur à votre cœur de métier.

Beaucoup d’entreprises basent la valeur et la santé de leur portefeuille de Propriété Industrielle (PI) sur sa seule taille. Malgré tout, les titres de PI qu'il contient pourraient valoir bien moins qu’espéré si les vérifications qui suivent ne sont pas misent en œuvre. Les portefeuilles de PI sont souvent débordants de dépôts non utilisés ou affaiblis par des « trous » dans leurs couvertures. Passer aujourd’hui en revue vos titres de PI grâce à un audit détaillé pourrait vous aider à identifier des manières de rationaliser votre portefeuille en 2017, vous permettant non seulement d’économiser mais aussi d’améliorer l’efficacité de ce capital immatériel.

1ère étape : Examiner les titres enregistrés pour gagner en précision Les données dans votre portefeuille de PI se doivent d’être précises et mises à jour régulièrement. Dans le cas contraire, vous pourriez avoir la surprise de vous rendre compte que vous ne possédez finalement pas les titres dont vous pensiez être le détenteur. Prendre le temps aujourd’hui de mettre à jour, nettoyer et rationaliser vos données de PI peut vous aider à gagner du temps et de l’argent à long terme, vous permettant notamment d’identifier des erreurs dans les enregistrements, ainsi que des coûts superflus tels que des enregistrements en doublons (par exemple entre une marque national et communautaire).

Centraliser les titres de PI peut aussi vous aider à éviter des risques et coûts inutiles, par exemple entrainés par des refus ou des enregistrements doubles. Cela permet aussi à des entreprises de faire opposition ou d’agir contre une contrefaçon au nom d’un tiers plutôt que d’être forcé à mettre sur pied une double procédure dans le cas d’une propriété décentralisée.

2ème étape : Auditer la valeur du portefeuille PI Un audit régulier de PI vous permet d’évaluer la valeur de votre portefeuille par rapport aux coûts impliqués par l’augmentation de son volume et la maintenance des titres qu’il contient. Il aide à identifier par exemple, les marques qui sont renouvelées malgré leurs absences d’utilisations, ainsi que des trous dans la protection, qui peut laisser une entreprise sans défenses. Pour entreprendre ce type d’audit, nous vous recommandons dans un premier temps :

  • De passer en revue votre stratégie en PI pour vous assurez qu’elle intègre les objectifs stratégiques de votre entreprise
  • Déterminer les priorités parmi vos titres de PI (par exemple entre ceux considérés comme essentiels et ceux jugés non-essentiels) et les marchés (pays et les biens et services) en se basant sur la stratégie en matière de R&D/branding et les objectifs de développement
  • Auditer les accords de licences et de redevances pour vous assurer que les droits ont été correctement maintenus et les revenus perçus
  • Enfin, revoir la liste de vos fournisseurs pour déterminer s’il est encore possible d’engendrer des économies en consolidant votre portefeuille de PI auprès d’un seul prestataire.

3ème étape : Mener des contrôles santés réguliers Clore un audit de PI est seulement la première étape dans ce qui devrait être un programme régulier de revue du portefeuille. En conduisant des audits à intervalles réguliers (idéalement au moins un tous les 6 mois), vous pouvez vous assurer que votre portefeuille évoluera au rythme de votre entreprise et cela vous permettra d’identifier des économies additionnelles dans le futur comme par exemple :

  • Par la fusion d’enregistrements
  • En permettant à de possibles enregistrements (locaux) en doubles d’expirer
  • En identifiant les titres non exploités qui pourraient être vendus, licenciés ou abandonnés