Les brevets, marques, modèles et autres formes de propriété intellectuelle (PI) jouent un rôle clé dans le succès de toutes les entreprises modernes. En fournissant à une entreprise un moyen légal d'empêcher les autres de copier une invention, une marque ou un produit, les droits de propriété intellectuelle permettent aux inventeurs et aux créateurs d'obtenir un retour sur leurs investissements dans la recherche et le développement.

Que ce soit directement ou indirectement, consciemment ou inconsciemment, la propriété intellectuelle jouera un rôle majeur dans le succès futur de toute entreprise. La valeur de la marque d'une entreprise ou son portefeuille de produits ou d'innovations sont des facteurs de différenciation de valeur clés, fournissant de nombreuses raisons stratégiques pour un investissement initial et continu. Cependant, pour saisir cette valeur, les investisseurs doivent s'assurer que leurs sociétés cibles assurent une bonne gestion de leurs actifs de propriété intellectuelle, notamment en protégeant les actifs incorporels et en conservant les droits et registres associés à jour et en vigueur.

Les avocats spécialisés en PI peuvent - et devraient - être amenés à soutenir les investisseurs lors des phases d'évaluation et de due diligence d'un investissement potentiel. Typiquement, cela inclura:

  • Un audit PI pour évaluer la validité et l'étendue des droits de propriété intellectuelle existants et potentiels d'une entreprise cible.
  • Une due diligence pour s'assurer que la chaîne des droits est respectée et pour identifier l'existence d'éventuelles objections ou réclamations de tiers.
  • Une cartographie des brevets pour analyser les droits de PI en fonction de leur secteur technologique, et ainsi identifier la force ou la vulnérabilité d'un brevet à la lumière de l'activité du marché.
  • Des études sur la liberté d'exploitation pour identifier les droits potentiellement en conflit afin d'évaluer la vulnérabilité de l'entreprise face à une action en justice ou à un litige.
  • Conseil en PI pour identifier des stratégies pour renforcer les droits et consolider les portefeuilles en fonction des vulnérabilités identifiées lors des analyses ci-dessus.

Rendre la PI attractive pour l'investissement Cependant, avant même que les investisseurs n'atteignent la phase de due diligence, la plupart commenceront par examiner les opportunités d'investissement potentiels du point de vue de la propriété intellectuelle. Par conséquent, les entreprises qui cherchent à attirer des sociétés de capital-risque, des sociétés de capital-investissement ou même des subventions ou des prêts industriels seraient bien avisées de se concentrer sur la protection et le renforcement de leurs actifs de propriété intellectuelle avant même de commencer à chercher des fonds ou des investisseurs.

Selon l'entreprise, cela implique généralement de demander aux personnes concernées en interne :

  • Des brevets ont-ils été déposés pour toutes les inventions essentielles pour l’entreprise, y compris à titre de dépôts défensifs si besoin ?
  • Le nom de l'entreprise ou du produit et / ou son aspect visuel ont-ils été protégés en tant que marques / dessins et modèles dans toutes les juridictions clés ?
  • La titularité des droits de PI est-elle claire et à jour ? Par exemple, pour une création réalisée par plusieurs parties prenantes ou transmise d'une entreprise à une autre ?
  • Dans quelle mesure une nouvelle invention ou une invention essentielle pour l’entreprise peut se faire une place sur le marché et le secteur technologique ? Existe-t-il un risque de réclamation par une tierce partie ?
  • Les droits de PI sont-ils cohérents par rapport à l'activité de la concurrence - le portefeuille doit-il être renforcé par des dépôts supplémentaires ?
  • Existe-t-il d’autres droits de PI dans l'entreprise qui n'auraient pas encore été protégés ?
  • Comment les forces et les faiblesses identifiées de son portefeuille de PI influencent-elles sur la valeur et le potentiel d'une entreprise ?

Dans un monde idéal, la propriété intellectuelle aura été protégée avec soin, maintenue et enregistrée au fur et à mesure que l'entreprise grandit et se développe ; Malheureusement, ce n'est pas toujours le cas. Cependant, en négligeant leurs actifs essentiels, les entreprises risquent de se trouver désavantagées lorsqu'il s'agira d'attirer des investissements et de maximiser leurs chances futures de réussite commerciale.

Il est également important de rappeler que tous les droits de PI n'existent pas en tant que droits enregistrés et qu'une analyse de tous les documents de l'entreprise sera généralement nécessaire pour localiser d'autres actifs intangibles de valeur tels que les droits d'auteur ou les informations confidentielles.