Un processus en trois étapes a été établi par les autorités canadiennes en valeurs mobilières afin de guider les conseillers en placement dans l’évaluation de la convenance d’un placement donné pour un client. Chacune de ces étapes doit préférablement être réalisée dans l’ordre indiqué.

  1. Contrôle diligent : Faire preuve d’une diligence raisonnable pour connaître le client et le produit qui lui est offert.
  2. Exercice d’un jugement : Exercer un jugement professionnel rigoureux pour établir la convenance du produit ou de la stratégie pour le client, c’est-à-dire, pour trouver des produits ou des stratégies de placement qui conviennent aux besoins particulier du client.
  3. Information à fournir : Informer le client des aspects tant positifs que négatifs du placement proposé afin de l’aider à prendre une décision éclairée.

Il est préférable que les démarches effectuées dans le cadre de chacune de ces trois étapes soient consignées par écrit de façon détaillée dans le dossier du client.

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