Antonio Brown, propriétaire de la marque LVL XIII (Level 13), a accusé la marque de luxe Louis Vuitton de lancer sur le marché des baskets très similaires qui portent à confusion. Sa demande aurait pu avoir eu plus de succès si elle s’était appuyée sur un dessin ou modèle, explique Theo Visser du cabinet Novagraaf.

LVL XIII a lancé en Août 2013 une ligne de baskets comportant une plaque métallique qui accroche le regard sur la pointe de la chaussure. Les baskets ont immédiatement rencontré un succès auprès des stars du rap, comme Chris Brown et Jason Derulo, et se sont bien vendues. Louis Vuitton a lancé sa ligne de baskets « On the Road » en 2014. La marque de luxe a aussi présenté une plaque métallique à l'extrémité de la chaussure, et LVL XIII a engaghé une action en contrefaçon, faisant valoir que la basket « On the Road » était si similaire qu’elle portait à confusion, en raison de sla présence de la plaque métallique rectangulaire caractéristique. Il a également fait valoir que Louis Vuitton avait agi de mauvaise foi pour tromper les consommateurs. Cependant, le tribunal de New York a rejeté l'affaire en rendant un verdict en faveur de Louis Vuitton.

La plaque métallique est décorative, plutôt que distinctive
Dans cette affaire, le juge Paul Engelmayer a jugé non seulement qu’il n'y avait pas de risque de confusion entre les deux modèles, mais que la preuve de mauvaise foi n'avait pas été démontrée.

De plus, le tribunal a conclu que le design de la plaque métallique de LVL XIII: « remplissait principalement une fonction esthétique: rendant les baskets LVL XIII plus attrayantes » et qu’il s’agissait là d’une « caractéristique du design du produit non-distinctive en soi ». Afin de démontrer la contrefaçon de ses baskets ainsi que la mauvaise foi de Louis Vuitton, LVL XIII aurait du démontrer que la plaque de métal fonctionnait comme un design distinctif et, par conséquent, servait comme un signe d'origine de la marque dans l'esprit des consommateurs. Engelmayer a également noté que d'autres marques de chaussures contenant des décorations métalliques similaires étaient en vente sur le marché.

Une action basée un dessin ou modèle aurait-elle eu plus de chance de succès?
L'affaire se serait probablement terminée de façon plus positive pour Brown s'il avait invoqué un dessin ou modèle. Pour les industries qui changent constamment comme la mode, les dessins ou modèles peuvent fournir un moyen simple et rentable pour protéger et faire respecter la forme innovante d’un produit, son apparence ou sa décoration. Le droit protègera le design du produit et non les lignes purement dictée par la fonction de l’objet (la protection du design d’un produit).